Bon bon bon, je fais à la grosse louche, mais normalement, je devrais pas me tromper.
Alors, bon, pour une soirée privée, peu importe le nombre de gens qui viennent (imagine un mariage avec plus de 300 invités) tu n'es pas obligé de payer des droits sur la musique que tu passes.
Mais il faut que ce soit une soirée
PRIVEE!!! (j'espère que tu comprends avec la couleur et tout
)
Cad, il faut un certain "lien" entre les gens invités à la soirée (pas spécialement familiaux). Il ne faut pas que ce soit blindés d'inconnus quoi. Et, celà tombe sous le sens, seuls les gens "invités" à la soirée peuvent rentrer. Il ne faut pas que le premier venu puisse rentrer, car le premier venu pourrait être un contrôleur.
Donc, à l'entrée, tu laisses rentrer
que les gens sur "invitation". Peu importe le prétexte pour rentrer, ou si il propose de payer, ou encore l'ami d'un tel, frère ou cousin d'un tel, jolie fille qui demande à rentrer, les gars du quartier, ... bon, il faut pas que ça tombe dans la non assistance à personne en danger, mais bon, avant d'y arriver ya de la marge.
L'entrée peu être payante, mais sans exagération bien sur (car les salles ne sont pas gratos, ...). Si tu penses te faire du profit sur l'entrée, c'est plus que limite.
Alors, on peut faire de la pub pour une soirée privée, mais c'est pas trop recommandé, car c'est pas dans l'esprit. Ce que j'entends par pub, c'est placarder d'affiches, d'annonces, ... comme si c'était ouvert au public. Passer le mot, un flyers discret qui servirait d'invitation, un mail pour prévenir ... ça va encore. En fait, toute pub pour la soirée augmente juste les risques de voir débarquer un contrôleur.
Et enfin, dernière chose, si un contrôleur débarque,
il n'a pas légalement le droit d'entrer quoi qu'il dise si c'est une soirée privée. Et la première vérification qu'il risque de faire, c'est bien de voir si la soirée est privée. Donc, il risque de ne pas se présenter comme contrôleur, mais comme qq'un qui veut rentrer à la soirée, et si on le laisse entrer, la soirée sera sans doute qualifiée de publique, et il y aura des droits à payer. Bien sur, faut pas laisser entrer tout et n'importe qui pendant qu'il est là hein.
Donc, si tu as été assez "discret" (n'attire pas l'attention de la sabbam quoi), que c'est une soirée privée, et que tu ne laisses pas entrer n'importe qui, tu n'as aucun droit à payer et tu peux passer toute la musique/filme/... que tu veux (ça reste une utilisation dans un cadre privé).
Un contrôleur pourra peut-être chercher à faire chier, mais ça on sait rien y faire ni le prévoir à l'avance. Comme j'ai jamais eu affaire à un contrôleur, je sais pas comment ça se passe.
Et si tout ce que j'ai dit s'avérais faux, on pourra aller trouver ensemble mon cher prof de propriété intellectuelle et industrielle pour de petites explications supplémentaires.
Enfin, voilà mon avis. Tu en fais ce que tu veux. Et si tu veux l'avis d'autres étudiants en droit, je peux faire passer le message (mais ils ont eu le même prof que moi normalement
).
