Sig le Troll
Vî Troll
Apparemment le problème a été réglé, et même si moi aussi j'ai envie de te dire "coupe" comme tous les autres, c'est à déconseiller fortement. Je m'étonne que Dieu Bisounours n'ait pas réagi à ça. C'est un coup à se prendre une procédure pour destruction de biens, voir même des sanctions spécifiques pour ce genre d'installations. ^ ^
Reste la question de la preuve ... comme pour tout en droit.
pepsimarx
Quand mon père a fait construire, ils sont venus mettre un panneau de signalisation pile devant la porte d'entrée. On l'a déterré et décalé d'un mètre, qqch du genre. Parfois il faut être pragmatique. Surtout que le code de la route permet une certaine "largeur" quant à la distance du panneau et de ce qu'il annonce (à qq mètres près hein, pas, aller le mettre à l'autre bout de la rue).
Mais bon, ça reste très spécifique comme situation.
Reste la question de la preuve ... comme pour tout en droit.
pepsimarx
Quand mon père a fait construire, ils sont venus mettre un panneau de signalisation pile devant la porte d'entrée. On l'a déterré et décalé d'un mètre, qqch du genre. Parfois il faut être pragmatique. Surtout que le code de la route permet une certaine "largeur" quant à la distance du panneau et de ce qu'il annonce (à qq mètres près hein, pas, aller le mettre à l'autre bout de la rue).
Mais bon, ça reste très spécifique comme situation.