Sig le Troll
Vî Troll
Ca tombe bien, plus de sanction maintenant.On ne peut pas déposer de plainte à la Commission. C'est le MP qui décide des faits à présenter à la Commission.
Par contre, cette sanction n'est pas réellement dangereuse; elle montre juste le petit zizi de l'UB qui n'arrive pas à trouver un accord pour changer le règlement de manière normale alors elle décide d'attendre une jurisprudence de la Commission et va certainement modifier son règlement en justifiant ce changement par le le précédent Ruytincks.
En France, ça existe et ça fonctionne très bien. Je ne vois pas pourquoi on ne le ferait pas en Belgique.