Mur mitoyen ou non ?
Ugo
Drink or Die
J'ai su le lire entièrement... maintenant je dois m'abonner... En gros résumé, le voisin ne peut pas faire ça.
litteulcake
Not an addict
Non.
Le droit d'échelle s'applique (accès pour entretien/rénovation), mais la limite de propriété aussi... Faut voir le plan cadastral, bornes éventuelles, mitoyenneté,...
Maintenant, si c'est possible, pourquoi ne pas envisager de lui vendre ces fameux 50 cm ? Au prix juste, si conciliant (et envisageant une bonne relation sur le long terme sauf si voisin vraiment très con) ; ou au prix fort, si osef des relations des voisinages et/ou voisin vraiment chiant/con/tatillon sur n'importe quoi/...
A voir.
Tkzkzar
Le flairant
C'est bien ce que je m'imaginais. J'ai un mur qui donne sur un terrain à bâtir et j'aimerais l'isoler par l'extérieur avec le reste de la maison.
Ou alors, j'attends qu'un pigeon l'isole pour moi en construisant une maison mitoyenne à la mienne
Ou alors, j'attends qu'un pigeon l'isole pour moi en construisant une maison mitoyenne à la mienne
Dieu Bisounours
Créateur de Dieu
Ça ne rapporte presque rien la vente de mitoyenneté. C'est souvent plus "rentable" de tenir l'autre grâce à une mitoyenneté dont tu te fous.
litteulcake
Not an addict
Oué, mais bon, "tenir" (contraindre ?) l'autre avec une mitoyenneté, c'est pas top niveau long terme... Vendre 50 cm de terrain au prix juste, c'est pas nécessairement un mauvais calcul si on compte rester longtemps, si le voisin aussi et si ce dernier n'est pas trop con (et si ces 50 cm ne sont pas vraiment utiles, cf arbres hauts, entretien, accès carrossable,...). Parfois, un mur entretenu a plus de valeur qu'un bout de terrain.
Après, faut composer avec la situation, maintenant, comme je dis souvent, les gens oublient d'être bienveillants... Mais ce n'est pas une raison pour se faire enculer à tous les coins de rue.
Après, faut composer avec la situation, maintenant, comme je dis souvent, les gens oublient d'être bienveillants... Mais ce n'est pas une raison pour se faire enculer à tous les coins de rue.
1er
OP
Drunk Shark
8 secondes
Merci à tous pour vos remarques et réponses.
Il faut savoir que le jardin a une entrée et la madame de mon amigo est esthéticienne à domicile donc des clientes passe par la. Le voisin veut venir faire installer un échafaudage dans le jardin de l'amigo, pendant va savoir combien de jours + tout le boucan qui va avec.
A priori je penses que c'est inévitable, le mur étant un mur qui fait partie d'une pièce de sa maison, je penses qu'il lui appartient.
Je posais la question ici car justement, dans son acte authentique, aucune mention n'est faite de ce mur.
D'après la logique et la disposition c'est pratiquement sur que ce mur est au voisin. Maintenant la question c'est de savoir : est-ce qu'il peut venir rogner des cm dans le jardin de mon amigo pour faire son mur ?
Les autres "murs" sont des haies et oui, plus bas que le mur en béton.
Il faut savoir que le jardin a une entrée et la madame de mon amigo est esthéticienne à domicile donc des clientes passe par la. Le voisin veut venir faire installer un échafaudage dans le jardin de l'amigo, pendant va savoir combien de jours + tout le boucan qui va avec.
A priori je penses que c'est inévitable, le mur étant un mur qui fait partie d'une pièce de sa maison, je penses qu'il lui appartient.
Azinou
Ancienne LV
Si rien n'est précisé dans l'acte, il faut se référer à la matrice cadastrale pour voir les terrains.
Par exemple, si sur la matrice, vous voyez que le mur en question n'arrive pas au bout de la parcelle du voisin, c'est qu'un morceau de votre jardin fait partie de son terrain --> Il peut donc empiéter puisque c'est votre jardin qui empiète sur son terrain.
J'ai pris une zone au pif sur CadGIS pour illustrer :
Si le blanc en bas à gauche est un jardin, ce dernier empiète partiellement sur le terrain du voisin, mais de l'autre côté, son bâtiment à lui aussi empiète partiellement. Pour ce cas ci, j'imagine qu'une servitude mutuelle est présente pour couvrir ça.
A vérifier pour vous du coup ! L'adresse de cadgis : https://ccff02.minfin.fgov.be/cadgisweb/
mayflower
Elite
Si c'est son mur il a le droit d'en faire ce qu'il veut mais il ne peut en aucun cas rajouter une épaisseur qui va réduire ton espace.
En faite j'ai la même chose avec mon voisin sauf que lui, il a empiéter sur mon jardin à la constructions de son mur à L'épaisseur d une brique.
Automatiquement ce mur est devenu mitoyenne même si il l as construit de sa poche.
Si il doit faire des travaux j'ai le droit de refusé.
Il veut exactement faire la Même chose ajouté 10cm d'isolation.
Sauf qu'il ne peut pas le faire il réduirais mon espace et ça c'est interdit.
Donc il est entrain de casser les briques et il va mettre son isolant sur les blocs, la largeur de la brique en faite.
À ce moment là il est convenu qu'il doit le crepir et le peindre pour donner l'aspect d'un mur tel qu'il la étais et à la même distance relevé.
J'ai fait un état des lieux avant ses début des travaux.
En faite j'ai la même chose avec mon voisin sauf que lui, il a empiéter sur mon jardin à la constructions de son mur à L'épaisseur d une brique.
Automatiquement ce mur est devenu mitoyenne même si il l as construit de sa poche.
Si il doit faire des travaux j'ai le droit de refusé.
Il veut exactement faire la Même chose ajouté 10cm d'isolation.
Sauf qu'il ne peut pas le faire il réduirais mon espace et ça c'est interdit.
Donc il est entrain de casser les briques et il va mettre son isolant sur les blocs, la largeur de la brique en faite.
À ce moment là il est convenu qu'il doit le crepir et le peindre pour donner l'aspect d'un mur tel qu'il la étais et à la même distance relevé.
J'ai fait un état des lieux avant ses début des travaux.
Sig le Troll
Vî Troll
Azinou dans la théorie, oui, la référence de la matrice cadastrale, etc.
Dans la pratique, quand tu sais ce qu'il y a derrière, etc., ... tu dois te référer aux actes et à une expertise si besoin.
De toute façon, la mitoyenneté ... tu t'arranges à l'amiable avec ton voisin, ou tu pars pour un long conflit de voisinage, peu importe qui a tort et qui a raison.
Je vais même aller plus loin avec le juge et me lancer (abusivement?) dans la théorie de l'abus de droit pour pousser la caricature jusqu'au bout (pour faire plaisir à Dieu Bisounours avec mes approximations à l'emporte pièce). Quand bien même la personne serait en droit et irait au tribunal, il ne faut pas exclure la possibilité que le juge décide que l'intérêt de faire isoler un mur est supérieur à 1 m² de jardin et tranche en ce sens.
Connaître l'état des choses, oui, c'est important, ne serait-ce que pour aller négocier/discuter avec son voisin (oui, c'est mitoyen, mais si tu veux tu peux racheter, blablabla), mais sur le long terme, le plus bénéfique est de tenter un accord amiable avec le dit voisin.
Dans la pratique, quand tu sais ce qu'il y a derrière, etc., ... tu dois te référer aux actes et à une expertise si besoin.
De toute façon, la mitoyenneté ... tu t'arranges à l'amiable avec ton voisin, ou tu pars pour un long conflit de voisinage, peu importe qui a tort et qui a raison.
Je vais même aller plus loin avec le juge et me lancer (abusivement?) dans la théorie de l'abus de droit pour pousser la caricature jusqu'au bout (pour faire plaisir à Dieu Bisounours avec mes approximations à l'emporte pièce). Quand bien même la personne serait en droit et irait au tribunal, il ne faut pas exclure la possibilité que le juge décide que l'intérêt de faire isoler un mur est supérieur à 1 m² de jardin et tranche en ce sens.
Connaître l'état des choses, oui, c'est important, ne serait-ce que pour aller négocier/discuter avec son voisin (oui, c'est mitoyen, mais si tu veux tu peux racheter, blablabla), mais sur le long terme, le plus bénéfique est de tenter un accord amiable avec le dit voisin.
cyriak
Turn on - Tune in - Drop out
Waw j'aimerai pas être vos voisins xd
Azinou
Ancienne LV
Disons que la matrice est déjà un bon point de départ je pense ! Ca permet quand même d'avoir pas mal d'infos et de déjà se faire une idée. Genre, si tu check la matrice avec le réel, et qu'il est cohérent, si le mur et bout de jardin d'isolation est sur son terrain, envie de dire qu'à part discuter avec lui, il pourra rien faire vu que son voisin sera sur son terrain chez lui.
Après, ce n'est pas parfait car il suffit d'élément non connu à l'urbanisme/cadastre. Genre, si l'extension du voisin dont le mur doit être isolé n'est pas visible sur la matrice --> probablement infraction urbanistique. Du coup, ça donne un argument pour aller parler au voisin.
Le cadastre au format GIS est loin d'être précis. Cela peut être une piste (point de départ peut-être pas).
Le BIM, la digitalisation, ... sont des mots qu'on a du mal à prononcer (public et privé). Mais cela vient tout doucement. (On pourrait imaginer déposer des permis avec une maquette 3D que la commune compilerait au fur et à mesure. C'est un autre débat).
Ici, la question reste : que veux-tu comme relation avec ton voisin ?
