Juste le cas le plus simple qui soit : un employé lambda (on va dire un employé communal payé au barème CESS par exemple) qui vit seul, qui n'a que le travail et la maison à déclarer absolument rien d'autre (pas d'épargne pension, pas d'enfants ni de personnes à charge, etc....)
Sinon l'exemple que tu cites me fais doucement rire ..... Oui et ? Concrétement comment se matérialise ce genre d'opération pour arriver à une augmentation "substantielle" du net ?
Parvenir à faire payer le moins possible de précompte professionel mensuellement (car c'est avant tout cela qui influe sur le net) revient certes à augmenter son net mensuel mais tout sera repris aux impôts étant donné que le précompte qu'on paye n'est autre que l'acompte sur la facture finale qui est la déclaration IPP.
Même si je doute, pas seulement en raison de la masse de travail que ça peut engendrer mais surtout au niveau du respect des barèmes et de la parfaite équité entre salariés, que les employeurs et autres DRH "s'amusent" à modifier ou établir plusieurs contrats différents par employé.
Le cas que tu cites bien que simple, pourrait quand même avoir une ou ou plusieurs améliorations en fonction de la situation car là, tu dresses une situation incomplète !
Par exemple, le moyen de transport pour aller au boulot peut impacter la situation, genre, si ton employé va au boulot en voiture, il y a aussi lieu d'analyser si ça serait pas plus rentable de déclarer le forfait de 0.15€/km quitte à rendre taxable l'indemnité reçu de l'employeur.
Egalement, est-ce que la personne est casée ? Car, tu peux vivre seul, mais être casé avec quelqu'un même si vous ne vivez pas ensemble. Du coup, quid de la situation de l'autre ? Est-ce intégrable et utilisable pour améliorer la situation fiscale en choisissant de se mettre en tant que cohabitants légaux afin de bénéficier du quotient conjugal ?
Etc etc... Les cas tellement simple où y a aucune amélioration possibles sont plutôt l'exception belge. Faut pas oublier que le fonctionnement de l'impôt belge, c'est de fort taxer, mais derrière, proposer des outils pour améliorer la situation, sachant qu'en fonctionnant ainsi, tu auras des personnes qui ne l'utiliseront pas, ou qui risque de mal l'utiliser (kikoo le nouveau plafond pour l'épargne pension où, si tu te trouves entre deux montants, tu te fais entuber). Mais, comme j'ai dit, un bon comptable, il va direct voir qu'il n'a rien à t'apporter et va te le dire, et, également, en tant que bon comptable, le premier rendez-vous d'une demi-heure/une heure de contact du bon comptable n'est, en général, pas facturé.
Pour mon exemple de droit d'auteur, qui peut concerner la blinde de personnes (pigiste, webdesigner, le gars qui rédige les procédures internes/mode d'emploi, professeur, coach, ...), le gain est la différence de taxation des revenus. Un revenus professionnel (salaire) est taxé de manière progressive selon les tranches d'imposition. Sauf que le droit d'auteur est taxé comme revenu mobilier.
Pour un montant annuel de 3000€, pour un gars ayant un imposable annuel qui fait qu'il est dans la tranche des 40% (ce qui est trèèès vite atteint en Belgique, même avec juste 2000 brut mensuel). Ces 3.000€ imposé comme salaire = 40% = 1200€ d'impot soit un net de 1800€. En tant que droit d'auteur, la taxation libératoire ne sera que de 450€ soit un net de 2550€.
Quand on parle d'amélioration fiscale, c'est sur l'impôt réel du. Perso, osef du précompte vu que c'est une avance sur impôt. C'est sur l'impôt réel calculé qu'il faut jouer.
Pour les DRH, tu serais étonnés ! Le salarié qui vient en disant que son comptable, appuyé par le retour d'un avocat fiscaliste, indique qu'il y aurait moyen de rendre plus intéressant le package salariale sans que cela coûte à la société, ils sont preneurs. S'ils peuvent offrir une augmentation de net annuel substantielle sans que ça coute un rond de plus à l'entreprise, ils le font
D'ailleurs, j'ai eu le cas où, on a fait l'analyse pour le salarié qui a transmis à sa boite, et sa boite nous a contacté pour mettre en place cela chez eux. Résultat, le salarié, il a pas payé un rond de frais de comptabilité, c'est la société qui a tout payé
Soit sauf que si des droits d'auteurs interviennent, ce n'est plus ce que j'appelle une situation simple et basique car qui peut prétendre à déclarer des droits d'auteur déjà ?
Beaucoup trop de gens car la loi est trop vague et peut englober beaucoup. cf ce que dit
Dieu Bisounours :
Trop de monde à mon goût. Je dirai que, sur ce site, la moitié (vu les métiers). C'est hyper large comme conception : un manager avec une méthode innovante et quelques petits prospectus peut déjà le faire.
Ouille ouille je pensais pas que ca allait faire un enorme debat
Je posais juste la question car j’ai paye 1250€ d’impots pour 2016 et que je suis devenu proprio en mai 2017, donc j’aimerai bien passer dans le clan des gens qui recuperent (en me disant des dires d’autrea proprio etc qui m’ont dit que je devrai recuperer..!) et aussi au niveau des fameux cheques verts?!?!
Avec ton emprunt, tu vas récupérer, mais après, faut voir ta situation exacte pour tout ce serait possible de faire, avec ta situation familiale, où tu vis, avec qui tu vis, casé ou pas (et du coup, info de l'autre si casé), montant de tes revenus, comment tu vas au boulot, ce que tu fais, tes a-cotés, bla bla bla...
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