max03
Elite
Ca c'est le mécanisme intracommunautaire classique. S'il n'est pas assujetti déposant (médecin, prof, assureur, ...), ça va être compliqué.Il achète HTVA en France, ensuite la TVA va être rajoutée par son comptable et payée en Belgique.
En principe, il a un numéro d'entreprise qui n'est pas activé à la TVA, et ce n'est donc pas un numéro intracom : j'imagine qu'Amazon vérifie automatiquement la validité du numéro sur la base de donnée VIES, donc ça ne devrait pas marcher.
Si ça marche quand même et que Amazon facture réellement HTVA (ça m'étonnerait vraiment), il faudrait déposer une déclaration spéciale pour s'acquitter de la TVA en Belgique. C'est pas idéal, d'autant plus qu'il faut indiquer avant à l'administration TVA que l'on souhaite taxer les acquisition intracommunautaire en Belgique