Tkzkzar
Le flairant
Faut se renseigner pour export
Et vous votre voiture ? Part2
shogo
Oui, et alors?
Si ton C.T à moins de 6 mois, pas besoin de le repasser pour la France.
Il veut surement la passer lui même en France, bien que ce ne soit plus nécessaire (un C.T. européen) faisant l'affaire.
Il faut lui expliquer que le C.T. Belge est valable en France, même si sa durée sera d'un an, contre deux en France.
Il veut surement la passer lui même en France, bien que ce ne soit plus nécessaire (un C.T. européen) faisant l'affaire.
Il faut lui expliquer que le C.T. Belge est valable en France, même si sa durée sera d'un an, contre deux en France.
cladstrif4
Shoryuken
litteulcake
Not an addict
Vendue "en l'état", ca devrait suffire sur le contrat de vente, non?
shogo
Oui, et alors?
Je ne sais pas en Belgique, mais en France, la mention "vendu en l'état" n'a aucune valeur lors d'une vente à un particulier.
En admettant, que le gars pense faire une super affaire et se rende compte qu'elle a par ex une perte d'huile, une boite de vitesse, des freins H.S., ... il peut légalement se retourner contre le vendeur et cassé la vente (au mieux)
litteulcake
Not an addict
Ou préciser sur le contrat "vendue sans CT avec l'accord de l'acheteur" ?
Azinou
Ancienne LV
A vérifier si c'est aussi présent en France, mais il me semble que la vente d'occasion de voiture entre particulier est régi par des lois (ou AR) dont une impose d'avoir le CT et plus spécifiquement celui de vente.
Du coup, ouais, tu peux vendre sans ct à un particulier, mais peu importe la mention (genre : L'acheteur a conscience que le véhicule ne dispose pas d'un CT en ordre et n'est dès lors pas en droit de se retourner contre le vendeur en cas de problèmes détecter ultérieurement à la vente bla bla), elle sera caduque et c'est toi qui sera en tort s'il venait à se retourner contre toi. Après, y a ptêtre possibilité en indiquant que c'est vendu "pour pièce" sauf qu'il faut pouvoir prouver que le véhicule n'est plus en état de rouler, autrement, ça sera pour ta gueule
Après, si tu vends à un garage, osef.
1er
OP
roya2009
Cuore Sportivo
Rien d’exceptionnelle. Non vraiment
litteulcake
Not an addict
En tant que pauvre, j'ai déjà acheté plusieurs véhicules sans CT, dans l'optique de les réparer et je ne pensais pas que c'était pas légal ou, du moins, pas prévu par la loi.
(Évidement, faut passer par un garagiste pour passer le CT mais bon, c'est tout à fait faisable).
C'est quoi cette législation ? Y'a aucun échappatoire ?
(Évidement, faut passer par un garagiste pour passer le CT mais bon, c'est tout à fait faisable).
C'est quoi cette législation ? Y'a aucun échappatoire ?
gwen
Sitegeek.fr
Bah tu peux vendre avec un ct carte rouge j'imagine ?
shogo
Oui, et alors?
En France oui, tu peux la vendre avec un CT de 4 pages de défauts.
gwen
Sitegeek.fr
Bah c'est une voiture normale ça en France.
Dieu Bisounours
Créateur de Dieu
shogo
Oui, et alors?
Je peux te monter le rapport de CT de mes 5 voitures, au mieux je dois trouver un antibrouillard réglé trop haut
Et pourtant j'habite dans le Nord maintenant
cladstrif4
Shoryuken
Même si c'est pas vraiment destiné à l'export?
Enfin je sais pas ce qu'il va en faire surtout. Mais vu sa photo de profil WhatsApp ça a l'air d'être un marchand de voiture (aucune idée de s'il est garagiste).
Dieu Bisounours
Créateur de Dieu
Osef, il prend le risque. Sans CT, il vaut mieux te couvrir
gustav0
Elite
https://www.dhnet.be/actu/faits/deu...t-sur-l-a12-a-laeken-5cf4c157d8ad580bf0372879
J'étais arrivé 5 min après heureusement :'(
J'étais arrivé 5 min après heureusement :'(
eGm_
Gibon Blasé
toi qui a pris la photo ?
gustav0
Elite
Yes, j'ai une photo où on voit les jambes du gars mais je ne vais pas la poster here
eGm_
Gibon Blasé
Et en as tu tiré une satisfaction de prendre les victimes en photo ou c'est juste pour le voyeurisme ?
